ESPACES PLANTES

Date created: 22 June 2022

Couche des Espaces plantés : Données issues de l’inventaire des alignements plantés qui recense 215 espaces plantés à préserver au titre des éléments de paysage à conserver et à mettre en valeur. Les prescriptions règlementaires applicables à ces espaces sont déterminées dans le présent règlement à l’article 20 des dispositions communes à toutes les zones.

Données présentes dans le Plan d'Urbanisme Directeur de la Ville de Nouméa.

Révision approuvée par délibération de l’assemblée de la province Sud n° 2-2020/APS du 13 février 2020
Modification simplifiée n° 1 approuvée par délibération de l’assemblée de la province Sud n° 71-2021/APS du 20 octobre 2021

Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au Plan d'Urbanisme Directeur opposable aux tiers (en PDF), consulter le PUD 2021

Pour accéder aux autres données du PUD disponibles sur l'Opendata, consulter cette page.

CONDITIONS D'UTILISATION

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Seul le PUD papier à l’échelle édité par la Ville de Nouméa est opposable aux tiers.

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Data and Resources

Identifier da_9du3h9
Modified 2022-07-31
DCAT Type Text
Source https://data.gouv.nc/explore/dataset/espaces-plantes0
Publisher Name Ville de Nouméa
Contact Name Ville de Nouméa

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