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Dataset
Atlas des équipements publics (ATLAS)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Les informations mises à disposition correspondent à la localisation (type ponctuel) des équipements publics du grand Nouméa. Ces équipements sont regroupés en 9 familles...
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Référentiel douanier - Natures de transaction - Niveau 2 (untr2tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des natures de transaction (niveau 2). Un type de transaction est décrit par la combinaison des natures de transaction de niveau 1 et de...
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Référentiel douanier - Natures de transaction - Niveau 1 (untr1tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des natures de transaction (niveau 1). Un type de transaction est décrit par la combinaison des natures de transaction de niveau 1 et de...
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Référentiel douanier - Préférences douanières (unprftab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des préférences douanières pour lesquelles une application spécifique des droits de douane peut être appliquée. Il fait partie du référentiel...
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Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de...
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Référentiel douanier - Codes Additionnels NAtionaux (CANA) (cana_tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des Codes Additionnels NAtionaux (CANA). Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie....
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Référentiel douanier - Taux de change
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des taux de change hebdomadaires; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. La...
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Référentiel douanier - LOCODE (unloctab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente le référentiel LOCODE; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - Incoterms (untodtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente les codes Incoterms®; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Les Incoterms®, contraction...
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Référentiel douanier - Régimes étendus (uncp4tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des régimes étendus; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à...
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Référentiel douanier - Conditions de paiement (untoptab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des conditions de paiement; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Positions (unhs4tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Chapitres (unhs2tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des chapitres. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - Taux de remplissage des conteneurs (unindtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente les taux de remplissage des conteneurs ; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence...
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Référentiel douanier - Transporteurs (uncartab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des transporteurs ; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à...
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Douanes - Décisions de classement tarifaire D40
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente les décisions de classement tarifaire "D40" en cours de validité. Le renseignement tarifaire "D40" est un document précisant le classement tarifaire...
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Référentiel douanier - Codes des pays (unctytab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente les codes des pays, utilisés dans le système de dédouanement SYDONIA. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de...
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Référentiel douanier - Localisations des marchandises (unshdtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des localisations des marchandises sous douane débarquées (import) ou à embarquer (export). Il fait partie du référentiel douanier de la...
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Référentiel douanier - Types de colis (unpkgtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des types de colis; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. La valeur 1 du champ...
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Référentiel douanier - Modèles de déclaration (unmodtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des modèles de déclaration en douane ainsi que le code procédure associé pour l'importation ou l'exportation des marchandises. Il fait partie...